Étant optimistes et accaparés par la gestion quotidienne de leur entreprise, les dirigeants ont souvent tendance à sous-estimer certains risques personnels, qui peuvent entraîner de lourdes conséquences sur la pérennité de leur activité. Par l’adoption de certains réflexes, le chef d’entreprise peut limiter les conséquences d’un accident de la vie.
Quels risques peuvent affecter le dirigeant et mettre en péril l’activité ?
Les trois principaux risques pouvant affecter l’activité d’une entreprise sont le décès, l’incapacité et le divorce de son dirigeant. Le décès et l’incapacité, surtout s’ils sont soudains et accidentels, peuvent rapidement conduire à une paralysie juridique et opérationnelle de l’entreprise, tout en maximisant le coût fiscal de sa transmission. Le divorce peut aussi générer une situation de blocage et poser des difficultés, dans le cadre de la liquidation de la communauté, pour l’attribution de l’entreprise (et donc, de l’outil de travail du dirigeant).
Existe-t-il des outils préventifs, permettant aux dirigeants d’entreprise de se protéger contre de tels risques ?
Bien employés, certains dispositifs juridiques permettent de limiter les impacts d’un accident de la vie. Par des aménagements statutaires, testamentaires, et par la rédaction de certains mandats spéciaux, le dirigeant peut se prémunir contre les conséquences néfastes d’un décès, d’une incapacité ou d’un divorce. Dans certains cas, la conclusion d’un “Pacte Dutreil” peut également s’avérer judicieuse, puisque ce type de contrat permet, avec une fiscalité réduite, de faciliter la transmission intrafamiliale d’une entreprise et donc, la pérennité de son activité.
Comment choisir les solutions les plus avantageuses ?
Chaque situation étant unique, il est nécessaire de procéder à un audit de la situation personnelle du dirigeant. L’examen, par un professionnel, de toutes les composantes personnelles et professionnelles du chef d’entreprise, permet de lui délivrer les meilleurs conseils pour se prémunir contre les accidents de la vie. Depuis de nombreuses années, notre équipe d’avocats d’affaires est rompue à ce type d’exercice et se tient à votre disposition pour vous aider à mettre en place les dispositifs les plus adaptés.
