L’année dernière, la vigilance des douaniers a permis la saisie de plus de 600 kg de cannabis ou encore de près de 12 tonnes de tabac dans le Doubs. Ces prises, témoignent de l’activité de la contrebande à la frontière franco-suisse.
Un van bigarré, immatriculé dans le canton de Neuchâtel, s’élance sur la route de Vallorbe. Il dépasse sans encombre les locaux vides de la douane suisse, avant de piler en face du drapeau tricolore.
“Stop ! Mettez-vous sur le côté”, ordonne un jeune sous-officier. Le septuagénaire à l’intérieur du véhicule s’exécute sans regimber. Un trio de douaniers s’approche de lui et procède à la fouille minutieuse de son minibus. Matelas, plafond, boîte à gants, roues… Tout est passé au peigne fin. Rien à signaler. L’Helvète, qui est resté placide, peut poursuivre sa route.
“Pour cette personne, les douaniers n’ont rien trouvé de répréhensible. Mais les contrôles aléatoires demeurent pertinents, car il y a potentiellement un trafiquant derrière tout citoyen lambda. Ils permettent de dissuader efficacement”, explique Thomas Lamy, chef divisionnaire au sein de la Direction des douanes et droits indirects de Franche-Comté, qui est venu admirer le travail de ses troupes à la Ferrière-sous-Jougne.
En 2023, celles-ci ont saisi pas moins de 3 850 produits contrefaits ou ne respectant pas les normes françaises, dont des jouets, des produits textiles ou des médicaments, dans le Doubs. Surtout, les douaniers se sont montrés impitoyables avec les trafiquants de tabac et de stupéfiants : 12,2 tonnes de tabac, soit l’équivalent de près de 650 000 cigarettes, et 626 kg de cannabis ont été saisis dans le département.
La douane de la Ferrière-sous-Jougne est, indique Thomas Lamy, “le premier point de passage frontalier de Franche-Comté.” Il n’y a qu’à regarder les chiffres : 12 000 véhicules légers et 700 poids lourds, en moyenne, franchissent quotidiennement la frontière franco-suisse. À côté, la douane de Col France, à Villers-le-Lac, ne voit passer que 300 à 400 poids lourds par semaine. Autant dire que le site proche de Vallorbe requiert la vigilance de nombreux effectifs.
“La douane seule ne pourrait pas démanteler tous les réseaux de trafiquants. Nous coopérons régulièrement avec l’O.F.D.F. (Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières) et la D.R.E.A.L. (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement), qui s’occupe des trafics de déchets. Il faut noter la qualité des relations entre les partenaires institutionnels suisses et français”, insiste le chef de division.
Si les brigades de Morteau et de Pontarlier sont chargées de lutter contre les trafics en tous genres à la frontière, elles agissent aussi en retrait : “Vous pouvez rencontrer des douaniers en contrôle mobiles sur les grands axes routiers, comme la R.N. 57 ou l’A 39. En contrôle embarqué sur la ligne des Horlogers, la ligne T.G.V. Paris-Lausanne. De plus, il y a des contrôles dans les commerces, tels que les supérettes, pour combattre principalement la revente illégale de tabac sans licence et de contrefaçons. Enfin, avec l’essor du commerce en ligne, surtout après la crise sanitaire, la douane surveille davantage le fret postal. Il faut constamment s’adapter aux pratiques des trafiquants, qui changent régulièrement d’itinéraire et qui peuvent s’avérer imprévisibles.”
Les bureaux de douane situés en amont de la frontière complètent efficacement le maillage du territoire. Ils doivent notamment s’assurer que les produits entrant en France respectent les normes en vigueur dans l’U.E. et perçoivent les droits de douane, des taxes qui s’appliquent uniquement si une personne effectue des achats en dehors de l’Union européenne dépassant les “seuils de franchises”.
“Imaginons une personne qui achète en Suisse des Airpods dont la valeur dépasse 300 euros. Lorsqu’elle repassera la frontière, elle devra déclarer son achat et s’acquitter de droits de douane”, expose Thomas Lamy. Les “seuils de franchises” s’appliquent bien évidemment sur les alcools et le tabac. Un individu revenant d’un pays tiers de l’U.E., comme la Suisse, ne peut avoir avec lui que 250 g de tabac ou une cartouche de cigarettes.
Les fraudes ont un coût pour l’État et la société. En 2023, pour la fraude fiscale, la douane est parvenue à saisir près de 850 000 euros dans le Doubs. “Les fraudes représentent des pertes de fiscalité pour l’État. Elles ont un impact négatif sur l’image des entreprises et peuvent nuire à la sécurité et à la santé des citoyens. D’après l’E.U.I.P.O. (l’Office de l’U.E. pour la propriété intellectuelle), 6 % des produits arrivant dans l’espace européen sont des contrefaçons”, détaille le chef de division de la Direction des douanes et droits directs de Franche-Comté.